Le droit d'auteur dans la création web écouter le billet : Le droit d'auteur dans la création web - mp3 - nouvelle fenêtre

dimanche 25 février 2007 à 11:18 :: Accessibilité

Je voudrais aujourd'hui vous faire participer sur une question que je me pose depuis pas mal de temps sans avoir pu pour autant trouver de réponses satisfaisantes. Je dois bien avouer que mes connaissances dans le domaine juridique sont assez restreintes. J'espère que parmi vous, certains pourrons me répondre avec plus de précision. Je ne pense pas que Maître Eolas lise ce blog mais sait-on jamais.

Je connais certes les licences GPL, LGPL, CC, mais ce qui m'intéresse ici sont justement les licences plus restrictives comme le fameux copyright que l'on voit souvent en pied de page des sites web. A-t-il une quelconque valeur juridique en France ? Je ne pense pas.

Je ne vois aucune contrainte à protéger les éléments graphiques d'une charte ou le contenu textuel,vidéo ou audio. Cependant, je me demande comment il est possible de mettre un quelconque droit d'auteur sur une structure HTML, ou sur un CSS ? Puisqu'il s'agit de langage publique, de grammaire universelle avec laquelle chaque créateur web doit forcement composer, je vois mal comment quelqu'un pourrait se réserver le droit d'utiliser tel emboîtement de balise ou telle valeur de propriété CSS.

En droit français est-il possible de mettre un droit d'auteur sur de tels éléments ? Y-a-t-il déjà eut des cas de jugements pour plagiat ? Le développement web est-il du développement logiciel ?

Cela m'amène à parler du cas de javascript. Désormais, tout bon codeur utilise les fonctions du DOM. Il faut rajouter à cela l'éventuelle utilisation de libraire externe comme Jquery qui amène encore une couche de ressemblance dans la syntaxe d'écriture des scripts. Certes, on peut objecter qu'il y a plusieurs façon pour arriver à un même résultat mais le langage et les bonnes conventions d'écriture étant également communes, je dirais qu'il y a à peu près 100% de chance que quelqu'un d'autre utilise la même méthode que vous. Alors, encore une fois, a partir de quel point peut-on dire qu'il y a copie ? Peut-on par exemple prétendre à un nouveau script simplement en changeant le nom des variables utilisées ? A partir de quoi peut-on juger comme l'exige le droit français qu'il s'agit d'une oeuvre de l'esprit originale reflétant la personnalité de l'auteur et son activité créatrice propre ?

Au final, beaucoup de questions sur lesquelles j'ai bien un avis mais pas d'argument légal pour infirmer ou confirmer ceux-ci. J'aimerai donc savoir ce que vous en pensez et si vous avez des réponses légales pour être sûr de vos propos.

Les divers du môment écouter le billet : Les divers du môment - mp3 - nouvelle fenêtre

dimanche 18 février 2007 à 10:59 :: Divers

Voilà quelques news mais avant j'aimerais poser une question :

Quelqu'un a-t-il trouvé quelque part sur le web un quelconque compte rendu du dernier séminaire braillenet? Je n'ai pas vu un seul commentaire sur la qualité des orateurs et de leur présentations, Microsoft a-t-il révolutionné l'accessibilité du web 2.0, WCAG 2.0 a-t-il réussi à convaincre ?

Edit : j'en ai trouvé un, merci Stéphane

Accessibilité

Javascript et web de demain (d'aujourd'hui diront certain)

Cinq choses écouter le billet : Cinq choses - mp3 - nouvelle fenêtre

jeudi 8 février 2007 à 21:24 :: Divers

François m'a invité à jouer alors je vais me plier au règle et vous dévoiler cinq choses que vous ne savez sans doute pas sur moi :

  • je vais avoir 26 ans le 21 février;
  • j'apprécie la lecture des oeuvres de Jacques Attali;
  • j'envisage un jour de travailler à l'étranger;
  • je ne fume pas et ne bois pas de café;
  • mon plat préféré est la mousaka;

allez hop à mon tour de faire passer à : Monique, Mathieu, Sébastien, Igor et Marie

Pour en finir avec les standards en V.O écouter le billet : Pour en finir avec les standards en V.O - mp3 - nouvelle fenêtre

mercredi 7 février 2007 à 02:44 :: standard

Je me fais aujourd'hui le relais d'une information qui semble être quelque peu passée à la trappe dans la blogosphère française : le lancement de l'International Liaison Group (ILG) du Web Standards Project (WASP). Toutes les informations, sur l'origine, le fonctionnement et le rôle de ce groupe sont bien sûr disponible en français.

Et si je vous en parle c'est parce que j'ai la chance de faire partie de se groupe et de partagé la casquette avec trois autres français(e) :

Nous espérons tous pouvoir faciliter la diffusion des standards par cette démarche qui je l'espère aura du succès mais cela semble plutôt bien parti.

Bienvenue sur la planète accessibilité écouter le billet : Bienvenue sur la planète accessibilité - mp3 - nouvelle fenêtre

mardi 6 février 2007 à 13:03 :: Accessibilité

Je savais qu'elle était en formation avant mon départ en congé mais voilà qu'à mon retour une nouvelle planète vient de s'ajouter à la constellation du web : la Planète accessibilité.

A l'initiative de tout cela, Sébastien Delorme, qui nous propose ici un agrégateur rss des principaux sites francophones parlant de l'accessibilité du web, dont j'ai la chance de faire partie en compagnie de Sébastien Delorme, Monique Brunel, Sébastien Billard, Matthieu Faure et François Palaci.

Longue vie donc à cette initiative qui je l'espère contribuera à diffuser un peu plus la thématique de l'accessibilité du web.

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