Je voudrais aujourd'hui vous faire participer sur une question que je me pose depuis pas mal de temps sans avoir pu pour autant trouver de réponses satisfaisantes. Je dois bien avouer que mes connaissances dans le domaine juridique sont assez restreintes. J'espère que parmi vous, certains pourrons me répondre avec plus de précision. Je ne pense pas que Maître Eolas lise ce blog mais sait-on jamais.

Je connais certes les licences GPL, LGPL, CC, mais ce qui m'intéresse ici sont justement les licences plus restrictives comme le fameux copyright que l'on voit souvent en pied de page des sites web. A-t-il une quelconque valeur juridique en France ? Je ne pense pas.

Je ne vois aucune contrainte à protéger les éléments graphiques d'une charte ou le contenu textuel,vidéo ou audio. Cependant, je me demande comment il est possible de mettre un quelconque droit d'auteur sur une structure HTML, ou sur un CSS ? Puisqu'il s'agit de langage publique, de grammaire universelle avec laquelle chaque créateur web doit forcement composer, je vois mal comment quelqu'un pourrait se réserver le droit d'utiliser tel emboîtement de balise ou telle valeur de propriété CSS.

En droit français est-il possible de mettre un droit d'auteur sur de tels éléments ? Y-a-t-il déjà eut des cas de jugements pour plagiat ? Le développement web est-il du développement logiciel ?

Cela m'amène à parler du cas de javascript. Désormais, tout bon codeur utilise les fonctions du DOM. Il faut rajouter à cela l'éventuelle utilisation de libraire externe comme Jquery qui amène encore une couche de ressemblance dans la syntaxe d'écriture des scripts. Certes, on peut objecter qu'il y a plusieurs façon pour arriver à un même résultat mais le langage et les bonnes conventions d'écriture étant également communes, je dirais qu'il y a à peu près 100% de chance que quelqu'un d'autre utilise la même méthode que vous. Alors, encore une fois, a partir de quel point peut-on dire qu'il y a copie ? Peut-on par exemple prétendre à un nouveau script simplement en changeant le nom des variables utilisées ? A partir de quoi peut-on juger comme l'exige le droit français qu'il s'agit d'une oeuvre de l'esprit originale reflétant la personnalité de l'auteur et son activité créatrice propre ?

Au final, beaucoup de questions sur lesquelles j'ai bien un avis mais pas d'argument légal pour infirmer ou confirmer ceux-ci. J'aimerai donc savoir ce que vous en pensez et si vous avez des réponses légales pour être sûr de vos propos.

Voilà quelques news mais avant j'aimerais poser une question :

Quelqu'un a-t-il trouvé quelque part sur le web un quelconque compte rendu du dernier séminaire braillenet? Je n'ai pas vu un seul commentaire sur la qualité des orateurs et de leur présentations, Microsoft a-t-il révolutionné l'accessibilité du web 2.0, WCAG 2.0 a-t-il réussi à convaincre ?

Edit : j'en ai trouvé un, merci Stéphane

Accessibilité

• Joe Clark propose à Tim Berners Lee d'annuler WCAG 2.0
• Opencaptions, une initiative intéressante de sous titrage en ligne par le publique lui même. Pour l'instant, j'ai pas réussi à le faire fonctionner mais l'idée est tout de même prometteuse.
• Une très bonne nouvelle, le CMS NextCMS devient open source. Il a la particularité d'être écrit en xul et pourra donc à terme proposer une meilleur accessibilité de l'interface d'administration qu'une simple interface web.
• Edit bis : j'ai oublié le principale Elie Sloïm et les contributeurs Opquast vous permettent d'avoir les bonnes pratiques du web chez vous.

Javascript et web de demain (d'aujourd'hui diront certain)

• DOMass de Robert Nyman
• Un tutoriel vidéo de Christian Heilmann de yahoo sur le DOM, c'est sûr qu'avec lui tout cela devient limpide.
• Un script de menu déroulant basé sur jquery et suckerfish qui semble prometteur et bien accessible (pas autant que le mien mais sans doute plus simple à implémenter).
• Le whatwg met sur pied des recommandations pour faire des applications web, voilà qui devrait plaire à Fred Cavazza

François m'a invité à jouer alors je vais me plier au règle et vous dévoiler cinq choses que vous ne savez sans doute pas sur moi :

• je vais avoir 26 ans le 21 février;
• j'apprécie la lecture des oeuvres de Jacques Attali;
• j'envisage un jour de travailler à l'étranger;
• je ne fume pas et ne bois pas de café;
• mon plat préféré est la mousaka;

allez hop à mon tour de faire passer à : Monique, Mathieu, Sébastien, Igor et Marie

Je me fais aujourd'hui le relais d'une information qui semble être quelque peu passée à la trappe dans la blogosphère française : le lancement de l'International Liaison Group (ILG) du Web Standards Project (WASP). Toutes les informations, sur l'origine, le fonctionnement et le rôle de ce groupe sont bien sûr disponible en français.

Et si je vous en parle c'est parce que j'ai la chance de faire partie de se groupe et de partagé la casquette avec trois autres français(e) :

• Marie Alhome,
• Thierry Régagnon,
• et Jean-Rémy "JR" Duboc.

Nous espérons tous pouvoir faciliter la diffusion des standards par cette démarche qui je l'espère aura du succès mais cela semble plutôt bien parti.

Je savais qu'elle était en formation avant mon départ en congé mais voilà qu'à mon retour une nouvelle planète vient de s'ajouter à la constellation du web : la Planète accessibilité.

A l'initiative de tout cela, Sébastien Delorme, qui nous propose ici un agrégateur rss des principaux sites francophones parlant de l'accessibilité du web, dont j'ai la chance de faire partie en compagnie de Sébastien Delorme, Monique Brunel, Sébastien Billard, Matthieu Faure et François Palaci.

Longue vie donc à cette initiative qui je l'espère contribuera à diffuser un peu plus la thématique de l'accessibilité du web.